Le calendrier en janvier 2024 pour les différents CSE Région :
CSE IDF et Nord ouest sera le 12 janvier 2024
CSE Sud Est sera le 15 janvier 2024
CSE Nord Est sera le 17 janvier 2024
CSE Sud Ouest sera le 18 janvier 2024
Ordre du jour pour chaque CSE
Désignation des différents membres du bureau dans chaque CSE
- Désignation du Secrétaire parmi les membres titulaires
- Désignation du Trésorier parmi les membres titulaires exclusivement
- Désignation du référent Harcèlement en matière de lutte contre le harcèlement et les agissements sexistes parmi les membres titulaires, suppléants ou représentants syndicaux
- Désignation des membres des commissions Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
- Désignation des Représentants de Proximité sur chaque périmètres qui se fait en deux étapes:
La désignation des Représentants du Personnel :
− 1ère étape : Les RP sont désignés en priorité parmi les membres élus (titulaires ou suppléants) du CSE exerçant leur activité au sein du périmètre concerné. S’ils se portent candidat, les élus exerçant leur activité principale au sein du périmètre RP concerné sont désignés en priorité. Si le nombre d’élus concernés est plus important que le nombre de RP à désigner, le CSE procède au vote à la majorité des suffrages exprimés. En cas d’égalité de voix, celui disposant de l’ancienneté la plus importante au sein de la Fondation Apprentis d’Auteuil est désigné RP.
− 2ème étape : A l’issue de la 1ère étape, si des mandats de RP restent à pourvoir, il est procédé à un appel à candidatures syndicales et aux candidatures libres de collaborateurs du périmètre. En cas de sièges vacants après élections des candidatures syndicales, alors il sera fait une désignation des candidatures libres.
GESTION DES COMPTES DU CSE
- Information sur le compte-rendu de gestion du CSE
Les membres du CSE sortant rendent compte au nouveau comité de leur gestion des attributions économiques comme des activités sociales et culturelles et remet aux nouveaux membres tous documents concernant l’administration et l’activité de l’instance (article R.2315-39 du Code du travail). - Vote sur le mandat donné au Secrétaire et au Trésorier pour la gestion des comptes bancaires du CSE
CALENDRIER PRÉVISIONNEL
- Information sur le calendrier prévisionnel des réunions du CSE
Nous vous tiendrons informé des élus FO dans les différentes commissions et bureau des différents CSE.